Mentions légales

Mentions légales

Éditeur et rédacteur du Site

sFabrice Pons
14 allée des Ardennes
Email : fousdetoc@sfr.fr
Site Web : https://www.fousdetoc.com/

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, vidéos, sons, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Fabrice Pons à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, du contenu du site est interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur. La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site http://fousdetoc.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Modification du site

Le rédacteur en chef se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://www.fousdetoc.com/.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact » et « adhésion ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur nos activités, ou de recevoir les lettres d’information.

Hébergeur

Le site http://fousdetoc.com/ est hébergé par la société OVH

OVH – 2 rue Kellermann -59100 Roubaix
Site Web : https://www.ovh.com/fr/

Licence Creative Commons
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.